Juridique

Conditions d’utilisation

Ces conditions régissent l’accès et l’utilisation du site ETROYL. En utilisant le site, vous acceptez de l’utiliser de manière responsable et conformément au droit applicable.

Dernière mise à jour : 2 septembre 2026

1. À propos d’ETROYL

ETROYL est une initiative indépendante d’ingénierie et de R&D fondée par Dr Siavash Ardekani.

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2. Nature du site

Le site présente des capacités techniques, informations, projets en développement et contenus destinés à l’information générale et professionnelle. Ces contenus ne constituent pas à eux seuls une spécification, un conseil professionnel, une garantie, une offre ou un engagement contractuel.

3. Informations techniques et projets

ETROYL cherche à présenter ses informations de bonne foi. Certaines pages décrivent des orientations d’ingénierie, concepts, prototypes ou domaines en développement et non des livraisons clients achevées. Les approches peuvent évoluer avec la recherche et l’ingénierie.

4. Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, le nom ETROYL, la marque, le logo, le design, les textes, graphiques, photographies et autres contenus originaux sont protégés par les droits applicables. Les contenus open source ou tiers restent soumis à leurs licences propres.

5. Services externes

Le site peut contenir des liens vers des services externes. ETROYL ne contrôle ni leur contenu, ni leur disponibilité, ni leurs pratiques de sécurité ou de confidentialité. Leur utilisation est régie par leurs propres conditions.

6. Disponibilité et absence de garantie

ETROYL s’efforce de maintenir le site disponible et exact, sans garantir qu’il sera toujours continu, exempt d’erreurs, complet ou à jour. Le contenu peut être modifié, suspendu ou retiré.

7. Utilisation responsable

Vous ne devez pas endommager ou surcharger le site, compromettre son infrastructure, violer la loi, tenter d’obtenir un accès non autorisé ou introduire du code malveillant.

8. Applications spécifiques et responsabilité

Les informations techniques ne remplacent pas l’analyse, les essais, la validation, l’évaluation de sécurité ou le jugement d’ingénierie propres à un projet. Dans la mesure permise par la loi, ETROYL n’est pas responsable des pertes indirectes résultant de l’utilisation du site ou de ses contenus. Les exclusions interdites par la loi ne sont pas concernées.

9. Confidentialité

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité.

10. Modifications, droit applicable et contact

ETROYL peut mettre à jour ces conditions. Les conditions sont régies par le droit belge, sous réserve des protections impératives applicables. Les litiges relèvent des tribunaux compétents de Belgique, sous réserve des règles impératives de compétence.

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